Sésame et légumineuses : la discipline de spécification dans les contrats de volume
Dans les contrats de matières premières, les litiges qualité sont presque toujours des litiges de spécification. La précision du texte coûte moins cher que l'arbitrage.
Les contrats agricoles de volume échouent de façon prévisible : un taux de pureté sans méthode d'analyse, un plafond d'humidité sans point de prélèvement, une tolérance d'impuretés que personne n'a su mesurer. Ce ne sont pas des problèmes de qualité, mais de rédaction.
Les clauses qui comptent
Indiquez pureté, humidité, impuretés, teneur en huile et acidité libre avec la méthode analytique associée à chacune. Nommez la société d'inspection, le point d'inspection, et précisez quel certificat fait foi.
Fixez des plages de tolérance avec une formule d'ajustement de prix plutôt qu'un couperet conforme/non conforme. Un conteneur légèrement hors spécification doit avoir une réponse commerciale, pas juridique.
Notre façon de contracter
Dikodella étudie les demandes d'oléagineux, légumineuses, épices et céréales selon les spécifications convenues. L'inspection tierce et les documents phytosanitaires sont définis selon le produit, la destination et le contrat. Une spécification claire facilite la comparaison des échantillons et des campagnes.
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